Pierre-Xavier Hans
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Hans (Pierre-Xavier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000553387
(source JORF)
nomination
21 Février 1998
21/02/1998
De:
Hans (Pierre-Xavier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000553387
(source JORF)
nomination
21 Février 1998
21/02/1998
De:
Hans (Pierre-Xavier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
Membres titulaires
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques
Remplace:
M. Blin (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000369031
(source JORF)
nomination
24 Décembre 1996
24/12/1996
De:
Hans (Pierre-Xavier)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181
(source JORF)
désignation
18 Juin 1996
18/06/1996